Mentions légales
Éditeur, hébergement, droits d’auteur et conditions d’utilisation du site du Festival d’Auvers-sur-Oise.
Éditeur du site
Le site https://festival-auvers.com/, ci-après dénommé le Site, est édité par le Festival d’Auvers-sur-Oise, association régie par la loi du 1er juillet 1901.
- Siège social : Le Pavillon de l’Horloge, 5 avenue Marcel Perrin, 95540 Méry-sur-Oise
- Téléphone : 01 30 36 70 82
- Courriel : festauvers@gmail.com
- Numéro SIRET : 379 845 183 00027
Responsable de la publication
Le responsable de la publication du Site est Pascal ESCANDE, directeur-fondateur du Festival d’Auvers-sur-Oise.
Hébergeur
L’hébergeur du Site est OVH.
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France. OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926, sise 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix.
Développement et réalisation
Conception et développement du Site : Audouin Réalisations, création de sites internet.
Données personnelles
L’utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le Site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le Site.
Le détail des traitements de données et des cookies utilisés figure dans notre politique de confidentialité.
Droits d’auteur
La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif du Site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation de l’éditeur une contrefaçon.
Illustrations
L’ensemble des droits des photographies, images ou illustrations de quelque nature que ce soit utilisées sur le Site sont réservés pour la durée légale de protection et pour le monde entier.
Autres dispositions
Les informations contenues sur le Site sont fournies pour la seule information générale des visiteurs ; elles ne sauraient remplacer ou se substituer à des conseils ou consultations de nature professionnelle.
Bien que l’éditeur prenne le plus grand soin pour s’assurer de la qualité et de la fiabilité des informations contenues sur le Site, ces dernières sont fournies à titre indicatif, sans aucune garantie explicite ou implicite de validité, d’exhaustivité ou d’actualité. En conséquence de quoi, le visiteur reconnaît utiliser ces informations sous sa seule et unique responsabilité.
Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://festival-auvers.com/ est soumis au droit français.
Les présentes mentions légales sont établies en conformité avec le droit français, et notamment avec les dispositions de la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique ainsi que de la loi du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. En cas de litige, et après une tentative de recherche de règlement amiable, toute contestation relative à l’acceptation, la validité, l’interprétation, l’application ou l’exécution de l’une quelconque des dispositions des présentes est attribuée de convention expresse aux juridictions compétentes, quel que soit le lieu de souscription et nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.
